Conditions générales d'utilisation et de vente 
A Way To Harmony

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Date de mise en ligne : 07.01.2022

Dernière mise à jour : 17.01.2022

 

 

1.PREAMBULE

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A Way To Harmony (ci-après désignée par « AWTH ») propose sur internet, sur les réseaux sociaux (notamment Facebook, Instagram, et YouTube) et en présentiel au Studio ou en déplacement  des sessions de Renforcement donné par d'autres profs  (musculation, fitness, cardio, wod, Pilates), du coaching, et des conseils en nutrition, des cours corps/esprit ( du yoga, de la pleine conscience, de la méditation) des ateliers se rapportant au mieux-être de tout individus.

 

Dans ce contexte, AWTH propose la vente de services.

 

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation et de Vente (ci-après « CGUV ») ont pour objet de régir de manière exclusive l’ensemble des relations commerciales issues de l’utilisation des Services par les Utilisateurs (ci-après, « les clients") 

 

L’utilisation du Site et des Services souscrits est strictement réservée à un usage privé et personnel.

 

2.DÉFINITIONS

 

Les termes débutant par majuscule dans les présentes CGUV auront la signification suivante : 

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• Site : Désigne le Site internet www.waytoharmony.com. Il est édité par AWTH et BADOT Aurélie et offre à l’Utilisateur l’ensemble des produits et services proposés par AWTH.

• Utilisateur : Toute personne physique capable majeure ou ayant l’accord de ses responsables légaux, agissant à des fins personnelles et privée qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. Ci-après aussi désigné comme « les (le) clients ».

• Service(s) : tous les services (cours en ligne ou présentiel, abonnements, programmes, programmes d’entrainement, coaching, cours individuels, ateliers etc.) proposés par AWTH et ses profs.

• Studio : lieu où les cours en présentiel en intérieur sont donnés.

• déplacement : vise le lieu où les sessions en présentiel ou en extérieur sont données.

 

3.CHAMP D’APPLICATION TERRITORAL

 

Le Site et les services proposés sont ouverts à tous les pays du monde qui n’interdisent, ni ne réglementent, de manière générale, l’activité de fourniture de contenu bien-être, mieux-être, sportif et de nutrition, en présentiel et en ligne. Dans l’hypothèse où le Site ou les Services serait en tout ou partie interdit ou en violation avec le droit national du client, il appartient à ce dernier de renoncer à y accéder depuis ce territoire ou depuis tout autre territoire où il serait également interdit ou réputé illégal.

 

4.DOCUMENTS CONTRACTUELS

 

Les CGUV constituent, avec les éventuelles conditions spécifiques, les documents contractuels opposables aux parties, à l’exclusion de tous autres documents, prospectus, catalogues et photographies des Services qui n’ont qu’une valeur indicative et non contractuelle.

 

5.MODIFICATION DES CGUV

 

AWTH se réserve le droit de modifier autant que nécessaire les présentes CGUV ainsi que le contenu du site web, ses Services, et les tarifs, à tout moment et sans préavis, selon l’évolution du Site et de ses produits et services, ainsi que l’évolution de la législation en vigueur. L’utilisation du Site et de proposée par AWTH est toujours soumise à la version la plus récente des CGUV disponible.

 

6.OBJET ET CONDITIONS D’UTILISATION

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Les présentes CGUV régissent l’ensemble des relations commerciales issues de l’utilisation du site et des Services par les Clients.

Par l’utilisation du Site, et notamment la souscription à Service, le client reconnaît être sain d’esprit, majeur capable et/ou avoir obtenu l’accord de ses responsables légaux. Le Client reconnaît ainsi avoir la capacité de contracter et ne faire l’objet d’aucune mesure de protection juridique.

 

La souscription aux Services est exclusivement réservée aux personnes physiques justifiant d’un état de santé ne présentant aucune contre-indication à la pratique sportive, et notamment aux sessions et exercices proposés dans le cadre desdits programmes d'entraînement

Dans le cas contraire, le client s'engage à fournir toutes les informations nécessaires à son professeur via une fiche médicale afin que nous puissions adapter de manière adéquate tout exercice pour le dit client. Sans écrit mentionnant une quelconque pathologie de la part du client de manière volontaire. Le professeur ne pourra être tenu responsable.

 

Dans ce contexte, le Client déclare, préalablement à toute souscription de Service, s’être assuré de son aptitude physique à suivre les cours en individuels ou en collectifs fournis par AWTH.

 

L’Utilisateur s’engage à avoir préalablement procédé à une visite médicale de son plein grés ayant pour but la délivrance d’un certificat médical ne faisant état d’aucune contre-indication quant à la pratique des exercices de yoga doux ou dynamique, fitness, Pilates, méditation, postures diverses, de musculation et de cardio proposés par AWTH, et ce notamment compte tenu, le cas échéant, d’un éventuel état de grossesse, maladies, conditions de santé particulière, pathologie spécifique, opérations quelconques, ou tout autres renseignements nécessaires à la pratique pour le respect de la santé du pratiquant.

Un document médical sera alors fournis volontairement par le client via son médecin afin d'en avertir de tout renseignements sur son état de santé.

 

Si le Client n’approuve pas pleinement les CGUV, ce dernier n’est pas autorisé à utiliser le Site et/ou à souscrire aux différents Services que propose AWTH

 

LE CLIENT DÉCLARE AVOIR PRIS CONNAISSANCE DES PRÉSENTES CGUV DANS LEUR INTÉGRALITÉS ET ACCEPTE PLEINEMENT ET SANS RÉSERVE LES OBLIGATIONS ET RESPONSABILITES QUI LUI INCOMBENT. L’UTILISATION DU SITE ET LA SOUSCRIPTION AUX SERVICES IMPLIQUENT L’ACCEPTATION SANS RESTRICTION, NI RÉSERVE DES CGUV.

 

Toute utilisation du site ou souscription à un Service vaut adhésion et acceptation sans réserve par le Client des CGUV en vigueur au jour de la commande dont la conservation et la reproduction sont assurées par AWTH.

 

Dans le cadre de l’utilisation du Site, de l’Application et de leurs produits et services, il est strictement interdit notamment de :

• Copier, modifier ou altérer tout ou partie du Site ;

• Utiliser des Services d’une manière qui n’est pas loyale et sincère ;

• Utiliser tout ou partie des fonctionnalités du Site dans un but contraire aux lois et règlements en vigueur ;

• Collecter ou recueillir sous quelque forme et dans quelque but que ce soit des données, personnelles ou non ;

• Porter atteinte de quelque façon que ce soit aux droits des Clients ou des tiers ;

• Tenir ou proférer des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus portant atteinte de quelque manière que ce soit aux droits d’autrui et de manière générale tout contenu contraire aux lois en vigueur en Belgique ;

• Contrevenir à une disposition légale ou règlementaire en vigueur.

 

AWTH se réserve le droit de contrôler à tout moment le respect des CGUV par les Clients. Le non-respect de l’une ou l’autre des stipulations des présentes CGUV met automatiquement fin, sans préavis ni indemnité, à la relation contractuelle aux torts du client.

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7.SERVICES

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AWTH met à la disposition des Clients plusieurs Services décrits sur le Site.

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AWTH se réserve le droit de supprimer, modifier ou remplacer un ou plusieurs des proposés, à tout moment, étant entendu que ces modifications ne seront pas opposables Services en cours d’exécution.

Le Service souscrit est réservé à un usage strictement privé, personnel et non commercial par le client. En aucun cas, il ne peut pas être partagé avec des tiers.

La souscription à un Service implique le paiement des sommes dues au titre du Service choisi. Le Client reconnaît expressément qu’en souscrivant à un Service, il s’oblige au paiement de celui-ci dans son intégralité et pour la durée choisie, et reconnaît que s’il n’est pas majeur, il a obtenu l’autorisation de ses représentants légaux pour souscrire un Service et s’obliger au paiement de son prix dans sa totalité ! 

 

8.DONNEES PERSONNELLES

 

Le traitement des données à caractère personnel par AWTH est régi par la politique de confidentialité, dont une copie est publiée sur le Site.

Le client s’engage à ne communiquer que des informations exactes, actuelles et complètes dont il garantit en tout temps l’exactitude, la sincérité et la fiabilité, lors de la souscription à un service. Le client s’engage à informer AWTH sans délai de tout changement des informations le concernant.

 

9.CGV ET REGLEMENT D’INTERIEUR DU STUDIO

 

Dans le cadre des cours dispensés au Studio, les clients s’engagent à respecter le règlement d’ordre intérieur applicable, dont une copie est mise à leur disposition sur place.

 

En participant aux sessions, les clients acceptent les CGV du Studio AWTH et reconnaissent en avoir pris connaissance.

 

10A .PRIX ET PAIEMENT

 

Les prix sont indiqués en Euros, toutes taxes comprises (TTC et TVAC) et sont nominatif. Les tarifs sont exclusivement par personne et limité à la prestation choisie.

Le client à la possibilité de souscrire à différentes formules d'engagement dont le tarif varie en fonctione du professeur concerné. Les bénéfices d'une pratique mieux-être se font sentir lorsque le client pratique de manière régulière c'est pourquoi nous fonctionnons par système de carte ou d'abonnement pour la plupart de nos cours.

 

AWTH se réserve le droit de modifier le prix des services, et s’engage dans cette hypothèse à communiquer toute modification tarifaire à l’avance, ainsi que le cas échéant les éventuelles modalités d’acceptation de ces changements. Les modifications tarifaires prendront effet à compter de la nouvelle période de Service consécutive à la date de modification tarifaire.

 

Les paiements s’effectuent dans leurs totalités au moment de la souscription, par cash, virement bancaire ou via l’application Bancontact (QR code) en cas de difficulté il est possible et UNIQUEMENT pour les abonnements annuels de payer en mensualité en faisant la demande par mail via info@waytoharmony.com en cas de non paiement régulier ( 1X/mois) votre accès au studio et à tout cours vous sera totalement retiré tant que le versement n'est pas effectué pour le mois concerné.

La facture de rappel sera augmenté de 10€ pour frais de rappel du paiement par facture.

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ADHESION : il est demandé à chaque client une adhésion annuelle ( année scolaire de septembre à Aout) de 10€ TVAC et TTC PAR PERSONNE celle-ci comprend votre accès dans l'application, les services clients divers du centre et est obligatoire pour valider votre accès au centre.

 

LE CLIENT GARANTIT QU’IL DISPOSE DE TOUTES LES AUTORISATIONS NÉCESSAIRES À UNE UTILISATION PERSONNELLE DU MOYEN DE PAIEMENT SÉLECTIONNÉ.

 

10B. Conditions de REMBOURSEMENTS

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• EN REGLE GENERALE TOUTE SESSION NON DESINSCRITE OU NON ANNULEE 24H EN AVANCE SERA PERDUE ET NON REMBOURSEE.

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• Les cartes de 10 sessions ont une durée maximale de validité, en dehors de ce délais chaque séance non prestée est totalement perdue et non remboursée.

Il n'y a aucun remboursement possible sur ce service 

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• Pour les abonnements; une séance manquée est perdue vu qu'il s'agit d'un abonnement.

Toutefois, il est possible EXCEPTIONNELLEMENT et SELON VOTRE PROFESSEUR si vous avez prévenu de votre absence 24H en avance de rattraper votre session sur le trimestre entamé ( voir conditions ci-dessous) 

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• Le service des abonnements trimestriels ne seront pas remboursé

• Les différents cycles ne seront pas remboursés, vous avez connaissance de la durée de celui-ci et aucun remboursement ne sera effectué.

• Seul les abonnements annuels payé en 1X pas pour les mensualités pourront être partiellement remboursé ( au cas par cas) et se feront sur un décompte au prix de 20€ et non sur le tarif annuel pour le dédommagement.

• aucun remboursement ne sera effectué à partir de la date de clôture de l'abonnement.

• en cas de contamination au COVID 19 la session ne sera pas remboursée, vous aurez la possibilité de rattraper vos sessions manquées en informant par mail via info@waytoharmony.com dans le cas contraire vos sessions seront perdues et non récupérable

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10C. REMBOURSEMENTS CERTIFICATS MEDICALS

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Il est possible d'obtenir un rebroussement via un certificat médical si celui-ci vous couvre pour au moins 6 semaines consécutives ( remboursement à la différence du tarif de 16€ )

Pour obtenir ce remboursement : 

-merci d'envoyer par mail via info@waytoharmony.com votre certificat médical dès réception de celui-ci auprès de votre médecin. Passer un délais de 2 semaines à la réception de celui-ci, l'abonnement sera alors perdu pour la période du certificat.

- Aucun remboursement ne sera effectué si l'abonement est déjà clôturé et peut importe la raison de cela.

- Il ne sera pas possible de demander un remboursement si vous n'avez pas prévenu de votre absence votre professeur dans le délais de 24H avant le début de la session soit via SMS ou mail sur info@waytoharmony.com ET ne vous êtes pas désinscrit de votre session. ces séances seront alors considérées comme prestées et ne pourront être remboursées.

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10D. REMBOURSEMENTS ABANDON

• Les cartes de 10 sessions, les abonnements trimestriels ne seront pas remboursés et sont à payer dans leur intégralité.

• Un abonnement annuel pourra être remboursé dès que vous m'aurez avertis par mail sur info@waytoharmony.com à la différence du tarif de 20€ la session comme dédommagement

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11.RESERVATION ET ANNULATION DES COURS EN PRESENTIEL

 

Il demandé aux clients de réserver leur place au cours dispensé en présentiel via l'application mise en place par le centre AWTH. La réservation des sessions se fait via le moyen indiqué par AWTH qui met à disposition une application/système de réservation des sessions en présentielles ET en ligne.

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Les places étant limitées, toute annulation moins de 24h avant le cours ne dispensera pas le Client du paiement du prix de la session ou en cas d’abonnement/de carte, la séance sera déduite de l’abonnement/la carte.

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Pour les cartes, leur validité est limitée et est de maximum 11 Semaines d'ouverture du centre à date de l'achat de ce service.

Pour les abonnements vous êtes par défaut inscrit sur la session choisie pour laquelle vous souscrivez votre abonnement.

Une séance manquée est perdue d'office, maintenant si des places restent disponibles dans certains cours du même type que le service acheté pour le même professeur ( à vérifier sur l'application) vous avez la possibilité de déplacer votre session SEULEMENT SI vous vous êtes désincrit dans un délais de 24H en avance sans quoi la session est déduite de l'abonnement et aucun rattrapage ne sera accordé !  

Les rattrapages sont possible UNIQUEMENT sur le trimestre concerné par l'absence.

Il n'est pas possible de post poser une session sur un autre trimestre que celui où la prestation n'a pas été effectuée pour autant que vous soyez dans les conditions expliquées ci-dessus.

si vous n'avez pas effectué votre rattrapage dans le délais du trimestre il sera DEDUIT ET PERDU totalement.

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12.CONTENU EN LIGNE (LIVES ET REDIFFUSSIONS DES VIDEOS AWTH et profs)

 

ATTENTION : Compte tenu de la nature sportive, en mouvement des programmes /vidéos des cours mis en ligne par AWTH sur les réseaux (Facebook, Instagram et YouTube), le Client s’engage à adopter un comportement raisonnable, adéquat et réfléchi lors du visionnage et de la reproduction des exercices et sessions.

 

Le client reconnaît être informé que les sessions et exercices mis en ligne ne sauraient s’assimiler à une prestation de coaching sportif, mais constituent simplement une prestation de mise en ligne de programmes et d'entraînements sportifs, en mouvement, journaliers standards et en aucun cas personnalisée à la personne qui l’utilise.

 

En conséquence, le client s’engage à suivre les recommandations énoncées par AWTH et ses profs et son médecin préalablement consulté, et à respecter toutes les règles de sécurité, d’hygiène et de comportement raisonnablement attendues d’un client dans le cadre d’une pratique d’une activité sportive ou activité en mouvement.

 

Le client reconnaît que les sessions et exercices mis en ligne dans le cadre des programmes du Site et de l’Application sont proposés dans une perspective de divertissement sportif, de mouvement.

 

Il appartient au client d’adapter les exercices, le poids des charges, la fréquence des exercices et le temps de repos entre les séries, en fonction de son état de santé et de ses capacités tant physiques que respiratoires en fonction de son rythme, sa force et sa morphologie, son état de santé et son style de vie. En cas de doute, il lui appartient de demander conseil à son médecin traitant pour s’assurer de la compatibilité des services proposés avec son état de santé.

 

13.ASSURANCE

 

Le client doit s’assurer qu’il dispose d’une assurance couvrant tous dommages corporels et/ou matériels qu’il est susceptible de causer à lui-même ou à autrui, dans le cadre des Services, aussi bien au Studio, que chez lui, lors du visionnage d’une vidéo, qu'en déplacement. Le Centre AWTH ne souscrit aucune assurance pour le dit client. Si le Client souhaite être couvert, il est possible de souscrire personnellement une assurance individuelle accident auprès de la compagnie de son choix.

 

Lors des sessions au Studio ou en déplacement, les clients agissent sous leur propre responsabilité. AWTH ou ses profs ne peut en aucun cas être tenu responsable pour quelque dommage, direct ou indirect, qui pourrait survenir dans le cadre des Services fournis/souscrits.

Le centre mieux-être AWTH décline toute responsabilité en cas d'accident, de blessures corporelles, de dégâts matériels personnels au sein de la propriété, à l'extérieur et à l'intérieur des locaux, lors de cours collectifs, individuels, dans la salle d'attente ainsi que pour toute activité et prestation organisée par le studio ( stage, formation, suivis, ateliers, workshop,...) ou en attendant le cours ou à la sortie de votre séance.

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Pour les enfants, ils sont sous la responsabilité de leur parents dès l'entrée dans le studio et c'est à vous à prêter une attention particulière. Le studio décline toute responsabilité en cas de dommage, blessures corporelles, dégâts matériel personnel au sein du centre et à l'extérieur.

 

14.RESPONSABILITÉ

 

AWTH dispense des services de cours collectifs, individuels, des programmes sportifs non individualisés, ainsi que des conseils relatifs à la nutrition, et est soumise à une obligation de moyen. Toutes les informations et données diffusées dans les Services et/ou sur le Site sont fournies à titre indicatif. La fourniture de ces données ne saurait être assimilée, de quelque façon que ce soit, à un conseil spécifique (notamment en conseil médical, en diététique, proposition d’un régime alimentaire, etc…). AWTH ne saurait être tenue pour responsable d’un quelconque dommage, direct ou indirect. Le client utilise donc le Site et les Services à ses risques et périls.

 

LE CLIENT EST SEUL RESPONSABLE DE L’UTILISATION DES INFORMATIONS, PROGRAMMES ET SERVICES PROPOSÉS, ET IL LUI APPARTIENT DE VÉRIFIER PRÉALABLEMENT À TOUTE UTILISATION DE SERVICES SOUSCRITS LA CONFORMITÉ ET L’ADÉQUATION DES PROGRAMMES D’EXERCICES PROPOSÉS À SES BESOINS, DE LES ADAPTER LE CAS ÉCHÉANT, Y COMPRIS EN SOLLICITANT SI NÉCESSAIRE L’AVIS D’UN PROFESSIONNEL DE SANTÉ, DU SPORT, EN DIÉTÉTIQUE OU NUTRITION.

 

Le paiement du prix des Services ne comprend pas l’assurance accident du client. AWTH décline toute responsabilité en cas d’accident, de blessure corporelle, dégât matériels personnel lors des cours dispensés.

Si le client souhaite être couvert, il est possible de souscrire personnellement une assurance individuelle d’accident auprès de la compagnie de votre choix.

 

15.FORCE MAJEURE

 

En aucun cas, AWTH ne saurait être tenue pour responsable de l’inexécution du contrat conclu et des Services, en cas de force majeure, de dysfonctionnement, perturbation ou grève totale ou partielle, notamment des moyens de télécommunications et empêchant la fourniture des Services. AWTH n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

 

Force majeure : sera considéré comme un cas de force majeure tout fait ou circonstance irrésistible, extérieur aux parties, imprévisible, inévitable, indépendant de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai de trois mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeur a une durée supérieure à une durée d'un mois, les présentes CGUV pourront être immédiatement résiliées par la partie lésée.

De façon non exhaustive, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux qui sont habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux : tremblement de terre, incendies, tempêtes, inondation, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.

 

16.PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Le Site, les programmes et Services et tous leurs éléments, à savoir les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, recettes, œuvres, images, photographies, vidéos et tous autres éléments graphiques ou visuels reproduits ou représentés sur le Site sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la Propriété Intellectuelle pour le monde entier.

 

A ce titre seule l'utilisation pour un usage privé, personnel et non commercial sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives est autorisée.

Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle du Site, des Services (programmes/cours) et de leurs contenus, y compris des vidéos, et de tous autres éléments graphiques ou visuels ou de tout ou partie des éléments se trouvant directement sur le Site ou indirectement lié au Site est strictement interdite.

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Le client s'interdit également de réutiliser, par la mise à la disposition du public de la totalité ou d'une partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu des Services, programmes et des vidéos, quelle qu'en soit la forme.

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17. NULLITE PARTIELLE

 

Si une clause des présentes CGUV devait être déclarée nulle en vertu d’une loi, d’un règlement ou d’une décision judiciaire, elle sera réputée non écrite. Cependant, les autres clauses resteront en vigueur et en l’état.

 

18.DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPETENTES

 

Les présentes CGUV sont régies par le droit belge. Tous litige entre AWTH et un client devra être soumis à la compétence exclusive des Tribunaux du Brabant Wallon.

Les parties au litige s’engagent d’abord à faire tout leur possible afin de régler le litige à l’amiable et de façon raisonnable